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Mentions Légales

Informations légales concernant l'éditeur et l'hébergeur de ce site web.

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1. Informations Légales de l'Éditeur du Site

Nom de la Société : [Nom Légal Complet de votre Entreprise, ex: DJOSSI Inc.]

Forme Juridique : [SARL, SA, Inc., ou autre statut juridique]

Capital Social : [Montant du capital social, si applicable]

Numéro d'immatriculation (Registre du Commerce ou équivalent) : [Votre numéro d'entreprise, NEQ au Québec, ou numéro RCCM en Côte d'Ivoire, ou autre]

Adresses du Siège Social :
**Canada :**
[Adresse Complète du Siège Social au Canada]
[Ville, Province, Code Postal]

**Côte d'Ivoire :**
[Adresse Complète du Siège Social en Côte d'Ivoire]
[Ville, Pays]

Adresse e-mail : contact@djossi.com

Numéro de Téléphone :
Canada : +1 581 XXX-XXXX
Côte d'Ivoire : +225 XX-XXX-XXX

Directeur de la publication / Responsable du site : [Nom et Prénom du Directeur/Responsable, ex: M./Mme. [Nom du Dirigeant]]

2. Hébergeur du Site

Nom de l'hébergeur : [Nom Complet de l'Hébergeur, ex: OVHcloud, Gandi, AWS, Google Cloud, Heroku, Netlify, Vercel]

Adresse du siège social de l'hébergeur : [Adresse Complète de l'Hébergeur]

Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Numéro de Téléphone de l'Hébergeur]

Site web de l'hébergeur : https://www.hostinger.com/fr/hebergement-web

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site web www.djossi.com (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Djossi ou de ses partenaires, sauf mention contraire expresse.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Djossi.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle français, ou des lois similaires applicables dans les juridictions concernées (Canada, Côte d'Ivoire).

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5. Liens Hypertextes

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6. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit [Indiquer le Droit Applicable Principal, ex: québécois / canadien / ivoirien]. En cas de litige, les tribunaux compétents de [Indiquer la Ville/Région, ex: Québec, Canada / Abidjan, Côte d'Ivoire] seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : [Date de publication/mise à jour]

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